Marc Montuelle

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Marc Montuelle
maire de Lourches (59)
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants des collectivités territoriales siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, les membres titulaires et suppléants
1° Au titre de représentants des communes
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200607/11/2006
De: Marc Montuelle
maire de Lourches (59)
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants des collectivités territoriales représentées au sein du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, les membres titulaires et suppléants
1° Au titre de représentants des communes
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Montuelle (Marc)
maire de Lourches (59)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Union nationale de l'encadrement des collectivités territoriales-
Confédération générale des cadres (UNECT-CGC)
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Mars 200203/03/2002
De: Montuelle (Marc, Henri)
maire de Lourches (Nord) ; 44 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Montuelle (Marc)
maire de Lourches (59)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Montuelle (Marc, Henri)
maire de Lourches (Nord); 37 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Montuelle (Marc)
conseiller régional du Nord-Pas-de-Calais
Objet:
conformément aux résultats proclamés par la commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal du
16 janvier 1990
Collège de 3e catégorie (régions et départements)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
02 Février 199002/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.